Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : Atelier Terre de Vallauris
• Forme juridique : SARL au capital social de 15 000 €
• SIRET : 812 345 678 00025
• RCS : Cannes B 812 345 678
• TVA intracommunautaire : FR40 812345678
• Gérante : Élise Fontaine
• Adresse du siège : 14 Chemin de la Poterie, 06220 Vallauris, France
• Téléphone : 04 93 64 12 58
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Élise Fontaine, gérante de l'Atelier Terre de Vallauris SARL.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies de créations, mise en page, identité visuelle) est la propriété exclusive de l'Atelier Terre de Vallauris SARL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de Grasse.